Termes et conditions

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

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UTILISATION DES SITES DISCOVERY

Vous n’acceptez d’utiliser les sites Discovery que conformément à ces Conditions et dans le respect des lois et régulations applicables.

Vous convenez d'indemniser, de défendre et d'exonérer Discovery, ses filiales et sociétés affiliées ainsi que leurs cadres, dirigeants, employés, agents, concédants de licence et fournisseurs de toute responsabilité ou réclamation concernant toute perte, dépense, dommages et frais engagés (y compris les frais administratifs ou techniques ou tous frais juridiques raisonnables) résultant directement ou indirectement d’une utilisation des sites Discovery en rupture de ces conditions ou de toute activité liée à votre compte ou votre utilisation des sites Discovery, y compris une conduite négligente ou injustifiée de votre part ou de toute personne accédant aux sites Discovery via votre compte.

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Internet permet à des personnes du monde entier de partager des informations, des idées et des créations artistiques de valeur. Pour veiller à ce que ces ressources soient toujours accessibles, il faut que nous protégions les droits de ceux qui veulent bien partager avec nous leurs créations.

Bien que l’accès aux sites Discovery soit libre, nous n’avons pas l’intention de renoncer à nos droits, ou à ceux de quiconque, sur les ressources qui ont été mises en ligne. Les ressources disponibles sur les sites Discovery sont et restent la propriété de Discovery et/ou de leurs concédants de licence, et sont protégées par copyright, marque déposée ou toute autre loi sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez acquérir d’intérêt patrimonial sur aucun des droits des sites Discovery. Par ailleurs, vous n’êtes pas autorisé à supprimer ou dissimuler les mentions de copyright ou toute autre mention apparaissant sur les sites Discovery ou toute ressource copiée ou téléchargée.

Vous êtes libre d’afficher ou d’imprimer pour votre utilisation personnelle non commerciale les informations que vous avez reçues ou auxquelles vous avez accédé via les sites Discovery. Vous n’êtes toutefois pas autorisé à copier, enregistrer, reproduire ou republier les sites Discovery, les logiciels ni aucune de leurs ressources sans autorisation expresse par écrit (à l’exception de ce qui est nécessaire pour l’utilisation et la consultation des sites Discovery). Vous ne pouvez pas distribuer ou envoyer les sites Discovery ou leurs ressources (y compris des copies) de quelque manière que ce soit (y compris par email ou autre méthode électronique) sans notre autorisation écrite expresse. Vous acceptez de ne pas décompiler, rétroconcevoir, désassembler, louer, prêter ou vendre sous une nouvelle licence les sites Discovery et de ne pas en créer de dérivés. Toute demande d’autorisation de reproduction des sites Discovery autre que celles définies ci-dessus peut être envoyée à [M. le Directeur], soit par courrier électronique soit à l’adresse ci-dessous. Vous êtes bien entendu libre d’encourager toute personne à accéder elle-même aux informations contenues sur les sites Discovery et de lui expliquer comment y accéder.

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LIENS ET CADRES


Nous acceptons tout lien pointant vers les sites Discovery. Vous êtes libre de créer un lien hypertexte vers l’un des sites Discovery quel qu’il soit sous réserve de : (i) nous informer préalablement par écrit de l’existence d’un tel lien, (ii) faire pointer ce lien uniquement vers la page d’accueil du Site Discovery concerné, (iii) ne pas supprimer ou dissimuler toute publicité, mention de copyright ou autre mention sur les sites Discovery, (iv) ne pas déclarer ou impliquer via ce lien toute forme de parrainage ou d’aval de votre site par les Sites Discovery ou Discovery et (v) supprimer immédiatement tout lien vers les Sites Discovery après notification par écrit de notre part. Vous devez toutefois consulter les mentions de copyright de la page d’accueil vers laquelle vous souhaitez faire pointer votre lien afin de veiller à ce que l’un de nos fournisseurs de contenu ne dispose pas de sa propre politique concernant les liens directs vers son contenu sur nos sites.

Vous ne pouvez pas créer de cadre intégrant le contenu des sites Discovery ni incorporer dans un autre site Web ou service toute propriété intellectuelle de Discovery, de ces concédants de licence ou tout autre contenu des sites Discovery.

 

SALONS DE DISCUSSION, FORUMS ET AUTRES RESSOURCES PUBLIÉES


Discovery souhaite encourager le libre échange d’informations et d’idées. Nous ne vérifions pas les articles publiés dans les salons de discussion, les forums et autres espaces publics sur les sites Discovery. Ces espaces contiendront probablement des informations et opinions provenant de diverses personnes et organismes autres que Discovery. Nous n’avalisons ni ne garantissons la justesse, l’intégrité ou la qualité des articles, que leur auteur soit une personne célèbre, un « spécialiste » ou un membre de notre équipe. Rien ne peut remplacer votre sens critique et votre discernement.

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CLAUSE D’EXCLUSION ET DE NON-RESPONSABILITÉ


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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ


Pour obtenir l’accès à certains services des sites Discovery, il se peut que l’on vous demande de vous inscrire à ces mêmes sites. Pour ce processus d’inscription, il vous sera demandé de saisir certaines données (comme votre nom, votre adresse, etc.) et de choisir un mot de passe ainsi qu’un nom d’utilisateur. Vous devez être âgé d’au moins 13 ans pour vous inscrire sur Real Time.fr

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DIVERS


Discovery met tout en œuvre pour que les informations proposées sur les sites Discovery soient à la fois d’actualité et précises. L’actualité change toutefois rapidement et les dernières nouvelles mises en ligne deviennent vite obsolètes. Même si nous mettons en ligne des articles de suivi et que l’article d’origine reste parfois disponible, comme s’il s’agissait d’archives d’articles d’actualité, nous ne modifions pas l’article d’origine pour le faire correspondre aux derniers développements de l’actualité. Si vous recherchez les toutes dernières informations sur un sujet précis, et non sur le développement d’un thème d’actualité, veillez à ne pas consulter d’article obsolète.

Dans l’éventualité ou toute partie de ces conditions s’avérerait non valable ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, ces aspects non valables et inapplicables n’affecteront en rien la validité et l’applicabilité de toute autre partie de ces conditions, qui garderont toute leur valeur et seront interprétées comme si la partie non valable ou inapplicable ne faisait pas partie de ces conditions.

Ces conditions seront interprétées selon la loi anglaise. En utilisant les sites Discovery, vous consentez de fait à la juridiction exclusive des tribunaux anglais en matière de litige issue de ou lié à ces conditions ou résultant de l’utilisation des sites Discovery.

 

PLAINTES ET RÉACTIONS

Nous espérons que vous apprécierez les sites Discovery et sommes ouverts à toute suggestion d’amélioration. Si vous souhaitez nous adresser vos réactions concernant un site Discovery quel qu’il soit ou si vous avez une plainte à formuler, veuillez nous écrire à l’adresse suivante : info@discoverychannel.fr

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